Table des matières :
Résumé
Bienvenue sur notre site dédié à la protection des données, où nous vous informons sur la manière dont nous traitons vos informations personnelles lors de votre visite. Le responsable de ce traitement est Ryusei Hosono, représentant de DOITSUYA COMPANY LIMITED, basé au Japon. Lors de votre navigation, nous collectons uniquement des données techniques essentielles, telles que l'heure d'accès, la quantité de données envoyées et votre adresse IP, afin de garantir le bon fonctionnement de notre site. Nous veillons à la sécurité de vos informations à travers une connexion SSL/TLS. Notre hébergement est réalisé en collaboration avec un fournisseur qui assure le traitement des données au sein de l'Union européenne, garantissant leur protection ainsi qu'une utilisation conforme aux réglementations de la protection des données.Politique de confidentialité
1) Introduction et coordonnées du responsable du traitement
1.1 Nous sommes ravis que vous visitiez notre site internet et vous remercions pour votre intérêt. Vous trouverez ci-dessous les informations sur la manière dont vos données personnelles sont traitées lors de l'utilisation de notre site. Les données personnelles comprennent toutes les données permettant de vous identifier personnellement.
1.2 Le responsable du traitement pour le traitement des données sur ce site au sens du règlement général sur la protection des données (RGPD) est Ryusei Hosono, DOITSUYA COMPANY LIMITED, 3-4-13 N21 Bldg., 194-0021 Nakamachi, Machida-shi, Japon, Tél. : 815054793719, E-Mail : [email protected]. Le responsable du traitement est la personne physique ou morale qui détermine seule ou conjointement avec d'autres les finalités et les moyens du traitement des données personnelles.
2) Collecte de données lors de la visite de notre site
2.1 Lorsque vous utilisez notre site Web à des fins purement informatives, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous transmettez aucune information d'une autre manière, nous ne recueillons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (appelés « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous accédez à notre site, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour afficher le site à votre attention :
- Notre site visité
- Date et heure de l'accès
- Quantité de données envoyées en octets
- Source/référent depuis lequel vous avez accédé à la page
- Navigateur utilisé
- Système d'exploitation utilisé
- Adresse IP utilisée (éventuellement sous forme anonymisée)
Le traitement est effectué conformément à l’art. 6 al. 1 let. f RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site. Les données ne sont ni transmises ni exploitées à d’autres fins. Toutefois, nous nous réservons le droit de vérifier a posteriori les fichiers journaux du serveur s’il existe des indices concrets d’une utilisation illicite.
2.2 Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles et d'autres contenus confidentiels (par exemple, commandes ou demandes adressées au responsable), ce site utilise un chiffrement SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion chiffrée grâce à la chaîne « https:// » et au symbole de cadenas dans la barre de votre navigateur.
3) Hébergement & Content Delivery Network
3.1 Pour l’hébergement de notre site et la présentation de son contenu, nous collaborons avec un prestataire qui fournit ses services lui-même ou via des sous-traitants sélectionnés exclusivement sur des serveurs situés dans l’Union européenne.
Toutes les données collectées via notre site sont traitées sur ces serveurs.
Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec ce prestataire, garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute divulgation non autorisée à des tiers.
3.2 Bunny
Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu (CDN) du prestataire suivant : BUNNYWAY d.o.o., Cesta komandanta Staneta 4A, 1215 Medvode, Slovénie
Ce service permet de distribuer plus rapidement de grands fichiers médias tels que des images, contenus du site ou scripts via un réseau de serveurs répartis régionalement. Le traitement est effectué afin de sauvegarder notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site, conformément à l’art. 6 al. 1 let. f RGPD.
Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec ce prestataire, garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute divulgation non autorisée à des tiers.
3.3 Cloudflare
Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu (CDN) du prestataire suivant : Cloudflare Inc., 101 Townsend St. San Francisco, CA 94107, USA
Ce service permet de distribuer plus rapidement de grands fichiers médias tels que des images, contenus du site ou scripts via un réseau de serveurs répartis régionalement. Le traitement est effectué afin de sauvegarder notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site, conformément à l’art. 6 al. 1 let. f RGPD. Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec ce prestataire, garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute divulgation non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au Data Privacy Framework UE-USA qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau de protection des données en Europe.
4) Prise de contact
Lorsque vous nous contactez (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail), des données personnelles sont collectées. Les données collectées lors de l'utilisation d'un formulaire de contact figurent sur ledit formulaire. Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande et la gestion technique qui y est liée.
La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l’art. 6 al. 1 let. f RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d’un contrat, une base juridique supplémentaire pour le traitement est l’art. 6 al. 1 let. b RGPD. Vos données seront supprimées après le traitement complet de votre demande. C’est le cas si les circonstances permettent de conclure que l’affaire concernée a été définitivement clarifiée et qu’aucune obligation légale de conservation ne s’y oppose.
5) Fonction commentaire
Dans le cadre de la fonction commentaire de ce site, en plus de votre commentaire, la date et l’heure de création du commentaire ainsi que le nom choisi par l’auteur du commentaire sont enregistrés et publiés sur ce site. De plus, votre adresse IP est enregistrée et sauvegardée. Ce stockage de l'adresse IP s'effectue pour des raisons de sécurité et dans le cas où la personne concernée porte atteinte aux droits de tiers ou diffuse des contenus illégaux en publiant un commentaire. Votre adresse e-mail est requise pour que nous puissions vous contacter si un tiers s’oppose à votre contenu publié comme étant illégal.
Les bases juridiques de l’enregistrement de vos données sont l’art. 6 al. 1 let. b et f RGPD. Nous nous réservons le droit de supprimer les commentaires s’ils sont contestés comme étant illégaux par des tiers.
6) Marketing en ligne
6.1 Amazon
Nous participons au programme d’affiliation du prestataire suivant : Amazon EU S.a.r.l., 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Dans ce cadre, nous avons intégré des liens sur notre site qui mènent vers des offres des sites du prestataire ou de tiers (« sites partenaires »).
Pour mesurer le succès des liens d’affiliation, évaluer les commandes générées via un tel lien et traiter les paiements de commission correspondants, le prestataire utilise des cookies et/ou des technologies similaires, généralement placés sur les sites partenaires et pour lesquels nous ne sommes pas responsables en matière de protection des données. Dans ce cadre, le prestataire traite régulièrement l’adresse IP et le cas échéant, d’autres informations relatives au terminal.
Tous les traitements précités, en particulier la lecture ou l'enregistrement d’informations sur votre terminal, n’ont lieu que si vous avez expressément donné votre consentement conformément à l’art. 6 al. 1 let. a RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment votre consentement avec effet pour l’avenir via les options de gestion du consentement aux cookies sur les sites partenaires.
6.2 Booking.com
Nous participons au programme d’affiliation du prestataire suivant : Booking.com B.V. Herengracht 597, 1017 CE Amsterdam, Pays-Bas
Dans ce cadre, nous avons intégré des liens sur notre site qui mènent vers des offres des sites du prestataire ou de tiers (« sites partenaires »).
Pour mesurer le succès des liens d’affiliation, évaluer les commandes générées via un tel lien et traiter les paiements de commission correspondants, le prestataire utilise des cookies et/ou des technologies similaires, généralement placés sur les sites partenaires et pour lesquels nous ne sommes pas responsables en matière de protection des données. Dans ce cadre, le prestataire traite régulièrement l’adresse IP et le cas échéant, d’autres informations relatives au terminal.
Tous les traitements précités, en particulier la lecture ou l'enregistrement d’informations sur votre terminal, n’ont lieu que si vous avez expressément donné votre consentement conformément à l’art. 6 al. 1 let. a RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment votre consentement avec effet pour l’avenir via les options de gestion du consentement aux cookies sur les sites partenaires.
7) Fonctionnalités du site
7.1 Youtube
Ce site utilise des plugins pour afficher et lire des vidéos du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande
Des données peuvent également être transmises à : Google LLC., USA
Lorsque vous affichez une page de notre site contenant un tel plugin, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du prestataire pour charger le plugin. Certaines informations, y compris votre adresse IP, sont alors transmises au prestataire.
Si la lecture de vidéos intégrées via le plugin est lancée, le prestataire utilise également des cookies pour recueillir des informations sur le comportement des utilisateurs, établir des statistiques de lecture et prévenir les usages abusifs.
Si vous êtes connecté(e) à un compte utilisateur du prestataire lors de la visite du site, vos données seront directement associées à votre compte lors d’un clic sur une vidéo. Si vous ne souhaitez pas être associé à votre compte, vous devez vous déconnecter avant de cliquer sur le bouton de lecture.
Tous les traitements mentionnés ci-dessus, en particulier la définition de cookies pour extraire des informations sur votre terminal, ne s’effectuent que si vous nous avez donné votre consentement exprès selon l’art. 6 al. 1 let. a RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir en désactivant ce service via l’outil de gestion des cookies proposé sur le site.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au Data Privacy Framework UE-USA qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau de protection des données en Europe.
7.2 FontAwesome
Ce site utilise des polices nommées Web Fonts du prestataire suivant pour une présentation cohérente des polices : Fonticons, Inc., 710 Blackhorn Dr, Carl Junction, 64834, MO, USA
Lorsque vous ouvrez une page, votre navigateur charge les polices nécessaires dans son cache afin d’afficher correctement les textes et polices, et établit une connexion directe avec les serveurs du prestataire. Certaines données du navigateur, dont votre adresse IP, sont alors transmises au prestataire.
Le traitement des données à caractère personnel lors de la connexion au prestataire des polices ne s'effectue que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’art. 6 al. 1 let. a RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir en désactivant ce service via l’outil de gestion des cookies proposé sur le site. Si votre navigateur ne prend pas en charge les webfonts, une police standard de votre ordinateur sera utilisée.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire fait référence aux clauses contractuelles types de la Commission européenne, qui sont prévues pour garantir le respect du niveau de protection des données en Europe.
7.3 Candidatures pour des postes vacants par e-mail
Sur notre site, nous publions dans une section dédiée les postes actuellement vacants, pour lesquels les personnes intéressées peuvent postuler via e-mail à l'adresse de contact indiquée.
Les candidats doivent fournir toutes les données personnelles nécessaires à une évaluation approfondie, y compris les informations générales telles que nom, adresse et possibilités de contact ainsi que des preuves de compétences et, le cas échéant, des renseignements relatifs à la santé. Des détails supplémentaires sur la candidature figurent dans l’offre d’emploi concernée.
Après réception de la candidature par e-mail, les données sont enregistrées et évaluées uniquement dans le but de traiter la candidature. Pour les questions éventuelles, nous utilisons l’adresse e-mail ou le numéro de téléphone du candidat. Le traitement est effectué sur la base de l’art. 6 al. 1 let. b RGPD (ou § 26 al. 1 BDSG), selon lequel le processus de candidature est vu comme une initiation à un contrat de travail.
Si, dans le cadre du processus de candidature, des catégories particulières de données à caractère personnel au sens de l’art. 9 al. 1 RGPD (par ex., données de santé telles que des informations concernant le statut de handicap) sont demandées aux candidats, le traitement s’effectue selon l’art. 9 al. 2 let. b RGPD de manière à nous permettre d’exercer des droits issus du droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, et de remplir nos obligations en la matière.
Cumulativement ou alternativement, le traitement de catégories particulières de données peut également être fondé sur l’art. 9 al. 1 let. h RGPD si cela concerne la médecine du travail, l’évaluation de la capacité de travail du candidat, le diagnostic médical, la prise en charge ou le traitement dans le domaine de la santé ou social, ou la gestion de systèmes et services dans ce secteur.
Si le candidat n’est pas retenu ou retire prématurément sa candidature, les données transmises, y compris la correspondance électronique et l’e-mail de candidature, seront supprimées au plus tard six mois après notification. Ce délai est déterminé par notre intérêt légitime à répondre aux questions liées à la candidature et, le cas échéant, à remplir nos obligations de preuve issues des réglementations sur l’égalité de traitement pour les candidats.
Si la candidature aboutit, les données fournies seront traitées ultérieurement sur la base de l’art. 6 al. 1 let. b RGPD (en Allemagne conjointement avec le § 26 al. 1 BDSG) aux fins de l’exécution de la relation de travail.
8) Droits des personnes concernées
8.1 La législation applicable en matière de protection des données vous accorde les droits suivants auprès du responsable du traitement au sujet du traitement de vos données personnelles (droits d’accès et d’intervention), pour lesquels il est fait référence à la base juridique citée pour chaque condition d'exercice :
- Droit d’accès selon l’art. 15 RGPD ;
- Droit de rectification selon l’art. 16 RGPD ;
- Droit à l’effacement selon l’art. 17 RGPD ;
- Droit à la limitation du traitement selon l’art. 18 RGPD ;
- Droit d’information selon l’art. 19 RGPD ;
- Droit à la portabilité des données selon l’art. 20 RGPD ;
- Droit de retirer le consentement donné selon l’art. 7 al. 3 RGPD ;
- Droit d’introduire une réclamation selon l’art. 77 RGPD.
8.2 DROIT D’OPPOSITION
LORSQUE NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT DANS LE CADRE D’UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS, VOUS AVEZ LE DROIT À TOUT MOMENT, POUR DES RAISONS TENANT À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET POUR L’AVENIR.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D’OPPOSITION, NOUS CESSERONS DE TRAITER LES DONNÉES CONCERNÉES. CEPENDANT, NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT S’IL PEUT ÊTRE DÉMONTRÉ QU’IL EXISTE DES MOTIFS LÉGITIMES IMPÉRIEUX POUR CE TRAITEMENT QUI PRIMENT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS ET LIBERTÉS FONDAMENTAUX, OU SI LE TRAITEMENT SERT À CONSTATER, EXERCER OU DÉFENDRE DES DROITS EN JUSTICE.
SI VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT TRAITÉES PAR NOS SOINS À DES FINS DE MARKETING DIRECT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES VOUS CONCERNANT À DE TELLES FINS DE MARKETING. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE DROIT D’OPPOSITION COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D’OPPOSITION, NOUS CESSERONS DE TRAITER LES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE MARKETING DIRECT.
9) Durée de conservation des données personnelles
La durée de conservation des données personnelles dépend de la base juridique respective, de la finalité du traitement et – le cas échéant – des obligations légales de conservation applicables (ex : durées de conservation commerciales et fiscales).
Lorsque le traitement des données à caractère personnel se fonde sur un consentement exprès conformément à l’art. 6 al. 1 let. a RGPD, ces données sont conservées jusqu’à révocation de votre consentement.
S’il existe des durées légales de conservation pour les données traitées dans le cadre d’obligations contractuelles ou quasi-contractuelles conformément à l’art. 6 al. 1 let. b RGPD, ces données sont systématiquement supprimées après expiration des délais, sauf si elles demeurent nécessaires pour l’exécution du contrat ou l’initiation d’un contrat et/ou si un intérêt légitime persiste à les conserver.
Lorsque le traitement s’effectue en vertu de l’art. 6 al. 1 let. f RGPD, ces données sont conservées jusqu’à l’exercice de votre droit d’opposition conformément à l’art. 21 al. 1 RGPD, à moins que nous puissions justifier de motifs légitimes impérieux prévalant sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement serve à constater, exercer ou défendre des droits en justice.
Lorsque des données à caractère personnel sont traitées à des fins de marketing direct sur la base de l’art. 6 al. 1 let. f RGPD, elles sont conservées jusqu’à l’exercice de votre droit d’opposition au sens de l’art. 21 al. 2 RGPD.
Sauf indication contraire dans d’autres informations de la présente déclaration relatives à des situations de traitement spécifiques, les données personnelles enregistrées sont supprimées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées autrement.